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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS
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COMPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAS
COMPAS, SAS

Numéro de dépôt :
4275800
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2026
COMPAS de COMPAS

Présentation de la marque COMPAS

Déposée le 30 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAS domicilié(e) ROUTE DE ROSNAY - 51390 - GUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 783 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAS, Mr Denis PATARIN domicilié(e) ROUTE DE ROSNAY - 51390 - GUEUX - France.

La marque COMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 16 17 21 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAS arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

COMPAS a également déposé les autres marques suivantes : PIQUET PLUS , compas vigne , ASTON , compas market , PIQUET TERROIR , PIQUET PLUS , PIQUET TERROIR , compas espaces verts


COMPAS, SAS - ROUTE DE ROSNAY - 51390 - GUEUX - France - SIREN 335783130


COMPAS, Mr Denis PATARIN - ROUTE DE ROSNAY - 51390 - GUEUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Produits chimiques destinés à l'agriculture, produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais pour les terres.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines).

Produits de l'imprimerie ; carton ; boîte en carton.

Bouchons en caoutchouc.

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction, bouteilles.

Vêtements, chemises, chapellerie, chaussures, vêtement de cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), chaussettes, chaussons.

Animaux vivants, semences (graines), plantes naturelles, aliments pour les animaux, arbustes, plantes, arbres (végétaux).